Droits d'auteur

Ils sont très largement bafoués sur le Web, mais gare aux conséquences.

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The guardian
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Claudiu M a z i l u
Canon 350D

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Il m'arrive de faire des sites Web, mais plus souvent encore d'avoir à en valider, code et contenu, à la demande de celui qui en prépare un et qui s'imagine que je m'y connais assez pour donner un avis compétent.

1. Le code doit être validé par le W3C tant au niveau du HTML que des CSS.
2. Le code doit être valide WAI, c'est-à-dire présenter le meilleur niveau d'accessibilité possible pour les Navigateurs qui n'utilisent ni les images ni les objets (de type Flash, par exemple).
3. Les pages doivent être testées au moins dans FireFox et dans IE.
4. Il ne faut pas faire comme moi.

Et je renvoie à différents forums où l'on peut trouver des testeurs bénévoles et compétents, il suffit de leur demander poliment leur avis, ils examinent le code et disent comment l'améliorer.

Je ne donne pas leurs adresses, parce que ces forums sont le plus souvent dédiés à des sujets qui n'ont rien à voir avec une quelconque mission d'infirmerie des websites.

Mais c'est la meilleure expertise que je connaisse, elle vaut aussi bien pour les sites persos que pour les professionnels.

Je n'ai donc pas grand'chose d'intéressant à dire, question code.

Du côté du contenu par contre, je crois que je peux dire deux ou trois choses qu'il est essentiel de savoir.

Notamment au niveau des droits d'auteur.

Les oeuvres libres de droit

Beaucoup de gens se servent de documents glânés sur le web pour illustrer leur site, leur blog ou leurs interventions dans les forums.
Ils ne savent pas à quoi ils s'exposent, en fait.
Mais l'excuse de l'ignorante bonne foi ne fonctionne plus dans les tribunaux, en tout cas en cette matière de pillage des ressources du web.

Il faut partir du principe qu'une oeuvre libre de droits sur l'Internet, cela n'existe pas.

Autrement dit : tout document trouvable sur le Web a un auteur, et cet auteur a des droits quant à l'utilisation de sa production.

Ces droits sont automatiques, l'auteur n'a nul besoin de les préciser, ils lui sont dévolus automatiquement - ce que l'auteur peut préciser, ce sont les dérogations qu'il autorise et leurs conditions.

Certaines licences organisent le droit de reproduction et de modification d'un document pourvu que le produit soit couvert par la même licence.
C'est un moyen très efficace pour répandre les oeuvres et pour les faire évoluer, mais il arrive souvent que les mentions obligatoires se diluent puis se perdent.

Mais surtout, celui qui utilise un tel document ne peut avoir aucune certitude quant à son caractère licite.
Ainsi en va-t-il des photos nocturnes de la Tour Eifel, et ces photos sont interdites : l'éclairage est réservé.
L'amateur qui utiliserait une telle photo s'exposerait à des sanctions, et le fait qu'il aît confondu libre de droits et contenu licite ne lui serait d'aucun secours.

Puis-je photographier n'importe qui, n'importe quoi ?
Puis-je publier toutes les photos dont je détiens les droits ?
Par exemple : les photos que vous avez prises vous-même.

La lecture de cet article vous donnera des indications utiles, vous allez voir que c'est plus compliqué qu'il y paraît :

Le droit à l'image des biens et des personnes .

"Il faut partir du principe qu'une oeuvre libre de droits sur l'Internet, cela n'existe pas" écrivais-je plus haut.

Partant de ce principe, au vu d'une photo qu'il vous intéresserait d'intégrer à l'une de vos pages, vous pouvez cherchez sur le site les mentions d'autorisation.

Il se peut que tel ou tel document puisse être reproduit sous certaines conditions.

Si vous ne trouvez pas de mention explicite d'autorisation, c'est la règle par défaut qui s'applique : tous les droits sont réservés.

Même s'il n'y a aucune mention de copyright.

Si vous trouvez mention d'une autorisation, posez-vous ces questions :

Que se passerait-il si cette photo était livrée avec une autorisation-bidon ?

Qui me dit que celui qui fait l'autorisation a le droit de la faire ?

Que se passerait-il si l'autorisation venait à disparaître ?

Le seul moyen pour être tranquille, c'est de prendre contact avec l'auteur (présumé) et de lui demander une confirmation explicite de l'autorisation de reproduction.

Au cas par cas ?

OUI !

Le label d'une "licence libre" (il y en a une quantité phénoménale, impossible de les citer toutes) éventuellement apposé pour donner l'autorisation n'engage en rien le créateur du label.
Le créateur du label ne gère en rien les photos publiées sous son label.
Il n'a pas la liste de tous les documents couverts par son label.
Le label ne vous exonère d'aucune responsabilité au cas où la photo ne serait pas licite.

Répétons :

Le seul moyen pour être tranquille, c'est de prendre contact avec l'auteur (présumé) et de lui demander une confirmation explicite de l'autorisation de reproduction.

Information sur les licences libres : Comparatif de Licences Libres .

Le domaine public

Cinquante (ou 70) ans après le décès d'un auteur, ses oeuvres tombent dans le domaine public, c'est-à-dire qu'elles peuvent librement être reproduites et distribuées.

Sur l'Internet, il existe de nombreuses bibliothèques de livres et d'images qui ressortissent au domaine public.

Depuis qu'il est avéré que les moteurs de recherche attribuent une bonne note aux sites qui comportent un véritable contenu, ces bibliothèques sont pillées par des webmasters avides de placer leurs pages en bonne place dans le classement.

Or, ils n'y sont autorisés que sous certaines conditions, chaque bibliothèque ayant le droit d'édicter les siennes, et en aucun cas il n'est permis de se servir librement pour reproduire les contenus de ces oeuvres pourtant domaine public.

Pourquoi ?
Parce que ces oeuvres, il a fallu les scanner et les passer à l'OCR ou les taper au clavier, les corriger, les mettre en page, les porter sur le Web, et que ce travail ouvre des droits secondaires.

Il en va exactement de même pour les oeuvres d'art, peintures et sculptures des musées publics.
Telle statue est domaine public, certes, mais quelqu'un l'a photographiée et quelqu'un l'a portée sur le Web, les droits secondaires sont là.

Il n'est pas rare de se voir demander 20 Euros ou plus - beaucoup plus, parfois - pour obtenir d'un musée l'autorisation de reproduire une de ses photos montrant une oeuvre du domaine public.
Même pour une utilisation dans le cadre scolaire.

Les petits malins ne demandent rien, ils se contentent de faire un lien vers l'image présentée par le musée, ils se disent que de cette manière ils ne risquent rien puisqu'ils ne détiennent pas le document chez eux.

C'est une grossière erreur car en plus d'utiliser concrètement un document sans en avoir l'autorisation, ils peuvent se voir accuser de vol de bande passante.

Sans compter qu'il est de règle formelle de permettre au détenteur des droits de s'assurer du contexte dans lequel l'oeuvre sera présentée, et de s'y opposer le cas échéant.

Aspirer un document pour le mettre en page dans un autre contexte, c'est le reproduire ... même s'il reste unique ... c'est la jurisprudence qui le dit, pas moi.
Et si vous n'êtes pas d'accord avec ce point de vue, ça ne se joue pas entre vous et moi mais entre l'avocat de la défense et un juge :)

Les oeuvres contemporaines

Les oeuvres qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public présentent plus de risques encore.

En effet, de très nombreux artistes sont inscrits à des sociétés qui les représentent au niveau de leurs droits.

Ces sociétés, quand elles travaillent bien, disposent de moteurs de recherche spécialisés qui leur permettent de localiser les reproductions des oeuvres de leurs ouailles.

Quand elles constatent une infraction, elles demandent rarement le retrait de la reproduction illicite.
Elles existent en effet pour monnayer des droits.
En conséquence, elles envoient une facture.

Voici un exemple :

Nous avons constaté l'exploitation sur votre site url xyz d'oeuvres d'auteurs inscrits à notre répertoire.
[ Liste des oeuvres concernées ]
Auriez-vous l'amabilité de nous communiquer la date de la première mise en ligne de ces oeuvres afin que nous puissions procéder à la facturation ?
A défaut de réponse de votre part sous quinzaine, nous procèderons à une facturation pour une durée de un an.

Celui qui se trouve confronté à une telle missive a tout intérêt à collaborer.
S'il ne le fait pas, il s'expose à quantité de soucis parce que le boulot des sociétés d'auteurs, c'est d'obtenir des droits, et elles sont outillées pour ce faire.

La pire des réactions, c'est évidemment de faire la sourde oreille et de retirer les documents litigieux du Web en se disant J'efface tout, zauront qu'à le prouver.

Parce que les pages ont bien évidemment été déjà copiées et validées par un huissier.
En cas de litige, il faudra donc payer le constat et les frais de procédure en plus des redevances pour avoir exploité les images.

Le Web lui-même conserve beaucoup de traces, à commencer par le cache des moteurs de recherche - c'est le lien [ En cache ] qui suit chaque adresse dans le résultat d'une recherche.
Et il existe différents organismes qui conservent les pages - toutes, oui -, certains sont privés et servent à la traque des voleurs, d'autres sont publics et moins exhaustifs, comme Archive.

Pas si évanescent que ça, le Web :)
Ceux qui abusent devraient en prendre conscience et se dire que la grande chasse aux emprunteurs et autres voleurs n'a pas encore commencé, mais qu'elle peut démarrer à tout moment, les outils existent, il n'y a qu'à s'en servir.

Les excuses du sans but lucratif

Au niveau du droit d'auteur, il importe peu que l'utilisation abusive aît été faite dans un cadre non lucratif ou commercial, seul le tarif peut changer.

Et le fait de placer des bannières rémunérées sur des pages persos ou dans un blog a déjà été jugé comme donnant un caractère commercial aux pages concernées.

De même que publier sur un site qui affiche des bannières de pub, même si le site lui-même n'est pas concerné le cadre est bel et bien commercial.

Et par ailleurs, les revenus de ces encarts doivent être déclarés - je ferai peut-être une Chronique à ce sujet.

Les excuses de l'éducatif

Oui mais c'est pour ma classe virtuelle.

Cette excuse ne peut en aucun cas jouer quand les pages concernées ne sont pas limitées en accès mais librement accessibles par n'importe quel internaute.

La diffusion limitée à une classe, à une école ou à une assoc n'altère d'ailleurs en rien les droits de l'auteur.
Seul le cadre familial peut éventuellement donner lieu à l'exemption (voir la jurisprudence).

Les citations

La citation est autorisée, mais seulement dans certaines conditions notamment de quantité.

Cette quantité n'est pas juridiquement fixée, sauf si elle est précisée par l'auteur, et si elle ne l'est pas c'est la quantité normale qui prévaut, soit un maximum de 1000 caractères.

Et, bien entendu, il faut citer la source : auteur, publication, références, lien vers le site.
Pareil pour les photos et le reste, c'est l'étiquette minimale, le fair use.

Il faut être extrêmement prudents avec les citations.
En effet, il est très facile - et imprudent - de les tirer de leur contexte pour illustrer n'importe quoi, et l'auteur ou ses ayant-droits pourraient y trouver à redire.

En principe, un auteur ne peut s'opposer à une citation dont le contexte ne pervertirait pas ses propos.

Voir Code de la propriété intellectuelle

Le plagiat

Plagier, c'est s'attribuer la paternité d'une oeuvre ou d'un document quelconque dont on n'est pas l'auteur.

Du point de vue de la jurisprudence, il suffit d'oublier de mentionner l'auteur pour qu'il y ait plagiat.
Puisque, par défaut, le contenu d'un site est supposé être de la main de son exploitant.

Les éditeurs et les sociétés de documentation, et même Google mais en interne, disposent d'outils très puissants pour retrouver citations, plagiats et duplicate contents.

Le plagiat sur le Web

Ce n'est pas ce qui manque et je ne citerai que deux cas effrontés.

Le premier est récent, il concerne la duplication intégrale d'un site français par un site marocain.
Tout a été copié, depuis la ligne graphique jusqu'aux flash et même les fautes d'orthographe :)

L'autre est redondant, il s'agit d'un événement qui se produit trois ou quatre fois par an dans le petit cercle fermé (et généralement fréquenté seulement par des gentle(wo)men) de la 3D qui utilise le langage VRML non crypté.

Quelqu'un copie tout ou partie d'un monde 3D et le publie sous son nom, sur son site.

Dans les deux cas d'espèce - site copié ou monde copié -, l'auteur légitime se retrouve souvent face à une fin de non-recevoir de la part de l'usurpateur-plagieur.

Dans le cas du site copié, qui est un site commercial, le préjudice peut être grand puisque les moteurs de recherche éliminent les contenus dupliqués, et qu'il arrive que ce soit l'original légitime qui passe à la trappe - c'est une loterie.

Je ne vais pas m'étendre sur les origines de la mentalité qui fait que pour de très nombreux internautes, tout ce qui se trouve sur le Web est libre et bon à piller et que il n'y a qu'à se servir.

Je pourrais fustiger certains enseignants qui, confondant leur classe et le web, donnent de très mauvais exemples à leurs élèves et créent et/ou perpétuent le viol des droits intellectuels élémentaires.

Il me paraît plus utile d'expliquer comment il est possible de se protéger, comment trouver les voleurs et comment réagir face à un usage illicite.

Je ferai ça si vos commentaires et vos questions m'y incitent.

Sinon, je le garde pour moi :)

© 2006 - Sarah le Hardy

Gaypard

Ça me rappelle les débuts du GAYP'S CLUB émanation directe du K-HOLE du 2M.
Certain(e)s ont tentés de le copier, mais en fin de compte seule ma copie demeure ... c'est bien.
Sans doute parce que jamais je ne m'en suis approprié la paternité.

Taranis

Voilà qui pourrait être intéressant, des explications...
About Firefox and Mozilla browsers :
quels que soient les objets concernés, ils n'alignent pas de la même façon ( top et center ) que les IE et Gecko powered.

D@mien(prom)

Intéressant, faudrait que je fasse plus attention aux images de mon site.
Pour le testage des pages du site sous différents nav. j'ai déjà testé ici
>> http://browsershots.org/ mais vu la popularité du systeme il y a de l' attente ...